Politique de Livraison
Politique de livraison du site www.apetitestore.com
Date de la dernière mise à jour : 11/04/2022
Article 1 – Modalités de livraison
Les Produits sont expédiés à l’adresse de livraison qui a été indiquée par le Client lors de sa commande comme “adresse de livraison” (qui peut être différente de l’adresse de facturation) sous réserve qu’elle se situe bien dans le territoire de livraison possible.
1.1 Tarifs & Modes de livraison
Différents modes de livraison peuvent être possibles selon le poids du produits et la destination du colis. Le Client est informé avant la validation de sa commande des modes de livraison possible ainsi que des frais correspondants à chacun de ces modes de livraison. Les frais de livraison liés au transport des Produits jusqu’à l’adresse de livraison indiquée par le Client sont calculés selon le poids et la destination et sont à la charge exclusive de ce dernier. Ils sont communiqués lors de la validation du panier par le Client et automatiquement compris dans le prix total à payer de la commande.
Le Client doit sélectionner le mode de livraison souhaité et s’assurer de communiquer tous les renseignements nécessaires à la livraison effective du Produits et s’engage à fournir des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison – telles que nom et numéro de rue, de bâtiment, d’appartement ou d’escalier, code postal, ville, codes d’accès, informations interphone etc – afin que la livraison puisse être correctement effectuer. La Société ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie qui perturberait la livraison en entraînant ainsi un retard, des erreurs ou une absence de livraison. Dans cette hypothèse, les frais engagés pour la réexpédition éventuelle du Produit seront à la charge du Client. Les frais de livraison correspondent aux tarifs en vigueur de La Poste, DPD, Chronopost ou Mondial Relay et au coût d’emballage. Les problèmes liés aux transports : retard, paquet endommagés, sont la responsabilité du service de transport. Il appartient au Client, en cas de réserves liées au transport des Produits, notamment en cas d’avarie ou de manquants, de faire toutes les constatations nécessaires et de les notifier au transporteur sur le bon de livraison. En cas de colis endommagé (déjà ouvert, produits manquants …), le Client s’engage à prendre contact avec la Société sous 3 jours suivant la réception des Produits. Dans le cas de retours de colis non réclamés par le client au bureau de Poste ou au point Relais de livraison dans les délais impartis, la Société se réserve le droit dans cette hypothèse de réclamer auprès du client des frais de réexpédition.
France métropolitaine :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 6€99
Livraison en point de retrait Mondial Relay à partir de 5€50
Livraison à domicile via DPD Predict à partir de 5€99
Livraison en point de retrait via DPD Relais à partir de 3€99
Livraison en point de retrait Chronopost à partir de 8€99
DOM TOM 1 :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 25€
DOM TOM 2:
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 45€
Monaco :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 6€99
Belgique :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 18€
Livraison à domicile Mondial Relay à partir de 11€
Livraison en point de retrait Mondial Relay à partir de 6€50
Luxembourg :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 18€
Livraison à domicile Mondial Relay à partir de 11€
Livraison en point de retrait Mondial Relay à partir de 7€
Pays-Bas :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 18€
Livraison à domicile Mondial Relay à partir de 14€
Livraison en point de retrait Mondial Relay à partir de 7€
Allemagne, Autriche, Italie et Portugal :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 18€
Livraison à domicile Mondial Relay à partir de 12€
Italie et Portugal :
Livraison à domicile via la Poste Colissimo à partir de 15€
Livraison à domicile Mondial Relay à partir de 9€99
Livraison en point de retrait Mondial Relay à partir de 6€99
Suisse :
Livraison à domicile à partir 15€
Royaume-Uni et Reste de l’Union Européenne :
Livraison à domicile à partir 22€
Maroc :
Livraison à domicile à partir 25€
Etats-Unis et Canada :
Livraison à domicile à partir 30€99
Reste du Monde :
Livraison à domicile à partir 60€
Livraison locale
Si applicable et souhaité, le Client a la possibilité d’opter pour la Livraison Locale effectuée directement par la Société. Le Client s’engage alors à communiquer des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison – telles que nom et numéro de rue, de bâtiment, d’appartement ou d’escalier, code postal, ville, codes d’accès, informations interphone etc – afin que la livraison puisse être correctement effectuer. Les Parties s’engagent à suivre les instructions fournies par chaque Partie (horaires de livraison etc).
Livraison locale dans un rayon de moins de 5km : 2€
Livraison locale dans un rayon de moins de 10km : 3€
Livraison locale dans un rayon de moins de 15 km : 4€50
Point de retrait Click & Collect
Si applicable et souhaité, le Client a la possibilité de venir récupérer sa commande directement au point de retrait ou “Click & Collect” situé dans les locaux de la Société. Le Client s’engage alors à suivre les instructions fournies par la Société. Le Client devra venir récupérer sa commande par ses propres moyens et dans les délais indiqués.
1.2 Expédition des commandes
Les Produits sont expédiés après validation et de la Commande et réception du paiement, du lundi au vendredi dans les 5 jours ouvrés, sauf jour férié, mention contraire, notification au Client et sous réserve de la disponibilité des Produits. Toute commande passée entre le vendredi 12h et le dimanche soir sera traitée à partir du lundi suivant, sauf jour férié. Le Client est informé du traitement et de l’expédition de sa commande par email. Un numéro de suivi lui est transmis afin de suivre les étapes d’expédition de sa Commande. Le Client est régulièrement informé du statut de sa commande par e-mail.
1.3 Délais de livraison :
La livraison des Produits est effectuée dans le délai indiqué dans la confirmation de commande. L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps, ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents selon leur disponibilité. Le délai indiqué dans la confirmation de commande ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Il s’agit de délais indicatif, et aucun retard de quelque durée et/ou nature que ce soit ne peut donner lieu à des indemnités ou à un refus du Client de prendre possession des Produits. Néanmois, en cas de retard d’expédition, le Client sera tenu au courant par email ou par téléphone. Par ailleurs, si la livraison intervenait avec un retard supérieur à trente (30) jours, le Client pourra demander l’annulation de sa commande et la résolution de la vente selon les conditions et modalité définies dans l’article L216-6 du Code de la Consommation : par lettre recommandée avec accusée de réception ou par écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint la Société, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, elle ne s’est pas exécutée dans ce délai. Le contrat est alors considéré comme résolu à la réception par la Société de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins qu’elle ne se soit exécutée entre-temps. Lorsque le contrat est résolu dans les conditions prévues à l’articles L.216-6 du Code de la consommation, le Client sera alors remboursé de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de dénonciation de la vente. PAMSI se réserve le droit en tout état de cause de se rapprocher du Client afin de lui proposer des solutions alternatives de remboursement du prix des Produits et des frais de livraison. Le Client devra exprimer explicitement et sur support durable son acceptation du choix d’un mode de remboursement alternatif.
En tout état de cause, le Client reste informé du traitement et statut de sa commande par e-mail.