[Dernière mise à jour le 22/05/2024 – Modifications des tarifs de livraison]
1. Modalités de Livraison
Les Produits sont expédiés à l’adresse de livraison qui a été indiquée par le Client lors de sa commande comme “adresse de livraison” (qui peut être différente de l’adresse de facturation) sous réserve qu’elle se situe bien dans le territoire de livraison possible. Les produits sont exclusivement livrés en France Métropolitaine, en Corse, en Belgique, en Suisse, au Portugal, en Espagne et au Luxembourg.
Le délai de livraison annoncé commence dès la validation de la commande pour toute commande effectuée avant 15h, et à partir du lendemain matin pour toute commande passée après 15h.
2. Tarifs & Frais de Livraison
Les modes et frais de livraison, partiellement pris en charge par le Client, sont détaillés avant la validation de la commande. Les frais de livraison, relatifs au transport des Produits jusqu'à l'adresse de livraison, sont calculés en fonction du poids/volume des articles à livrer, du montant de la commande, du mode de transport choisi et de la destination, en complément du prix de la vente des produits et automatiquement inclus dans le prix total affiché lors de la commande.
Le Client doit choisir le mode de livraison et fournir toutes les informations nécessaires pour garantir une livraison réussie, notamment des détails précis tels que le nom, le numéro de rue, le bâtiment, l'appartement, le code postal, la ville, les codes d'accès, mais également l'adresse email et le numéro de téléphone ainsi que toute information pertinente. La Société n'est pas responsable d'éventuelles erreurs de saisie pouvant entraîner des retards, des erreurs ou des échecs de livraison. En cas de réexpédition due à une erreur de saisie, les frais seront à la charge du Client. Les frais de livraison incluent les tarifs en vigueur de La Poste Colissimo, DPD, Chronopost ou Mondial Relay, ainsi que les coûts d'emballage. Tout problème lié au transport (retard, colis endommagé, etc.) relève de la responsabilité du service de transport. Le Client doit signaler toute réserve liée au transport sur le bon de livraison en cas d'avarie ou de manquants.
3. Exemples de tarifs de livraison
France Métropolitaine :
Belgique :
Luxembourg :
Suisse :
Portugal :
Espagne :
4. Point de retrait Click & Collect
Si applicable et souhaité, le Client a la possibilité de venir récupérer sa commande directement au point de retrait ou “Click & Collect” situé dans les locaux de la Société. Le Client s’engage alors à suivre les instructions fournies par la Société. Le Client devra venir récupérer sa commande par ses propres moyens et dans les délais indiqués.
5. Expédition des commandes
Les Produits sont expédiés après validation et paiement de la commande, du lundi au vendredi dans un délai de 5 jours ouvrés, sauf mention contraire ou notification au Client, et sous réserve de disponibilité des Produits. Les commandes passées entre le vendredi 10h et le dimanche soir sont traitées à partir du lundi suivant, sauf jours fériés. Le Client est informé du traitement et de l'expédition par e-mail, avec un numéro de suivi pour suivre les étapes d'expédition.
6. Réception de la Commande
Lors d'une livraison standard à domicile, le colis est livré du lundi au vendredi (sauf jours fériés et dans certaines zones éloignées ou difficiles d'accès). Certains transporteurs privés n'effectuent pas de livraisons vers des boîtes postales, des secteurs postaux militaires, ou des adresses incomplètes ou inaccessibles.
Lors d'une livraison en point relais, le colis est livré du lundi au vendredi (sauf jours fériés et dans certaines zones éloignées ou difficiles d'accès). Certains transporteurs n'effectuent pas de livraisons le samedi.
En cas d'absence lors d'une livraison à domicile ou en point relais, le colis peut être déposé selon le transporteur : - au dépôt ou à l'entrepôt le plus proche, dont l'adresse est mentionnée sur l'avis de passage ou sur leur outil de suivi en ligne.- au bureau de poste le plus proche, dont l'adresse sera indiquée sur l'avis de passage ou sur leur outil de suivi en ligne.- au point relais le plus proche, dont l'adresse sera mentionnée sur l'avis de passage ou sur leur outil de suivi en ligne. Si le retrait de la commande n'a pas lieu dans les cinq (8) jours calendaires suivant la mise à disposition, le colis sera retourné à la société PAMSI.
En cas d'absence de sélection d'un point relais par le client lors de la commande, ou si le point relais choisi est indisponible (saturé, fermé, etc.) au moment de la génération de l'étiquette d'expédition, un point relais sera automatiquement attribué par nos soins. Le choix sera effectué parmi les premiers points relais disponibles figurant sur la liste générée par notre prestataire de livraison. Cela garantit une expédition rapide et évite tout retard dans la livraison de votre commande.
En cas de non-retrait d’un colis dans les délais impartis par le transporteur et de retour à notre entrepôt, le client sera informé. Les frais de retour du colis seront facturés au client et/où déduits du remboursement ou de l’avoir émis.
Il est de la responsabilité du client de suivre l’acheminement de son colis et de le récupérer dans les délais. Aucune réclamation liée à une absence de retrait, pour quelque raison que ce soit (déménagement, maladie, etc.), ne sera acceptée.
7. Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués dans la confirmation de commande en jours ouvrés. Pour des produits avec des délais de livraison différents, le délai indiqué ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas droit à des indemnités. En cas de retard supérieur à trente (30) jours, le Client peut demander l'annulation de sa commande selon l'article L216-6 du Code de la Consommation. La Société peut proposer des solutions alternatives de remboursement, et le Client doit exprimer explicitement son acceptation sur un support durable. Le Client reste informé par e-mail du statut de sa commande.En cas de non-respect des délais de livraison stipulés, le client a le droit de demander une livraison impérative dans les 48 heures en envoyant un simple courrier électronique à notre service client ( client@apetstore.com) ou de solliciter directement l'annulation de la commande, entraînant ainsi la résolution du contrat de vente, conformément à l'article L216-2 et suivants du code de la consommation. En cas d'annulation, le remboursement sera effectué le jour même de la demande. En situation de défaillance de la part de PAMSI concernant les délais de livraison, les dispositions de l'article L216-2 et suivants du code de la consommation s'appliquent intégralement :"En cas de manquement du professionnel à son obligation de livraison du bien ou de fourniture du service à la date ou à l'expiration du délai prévus au premier alinéa de l'article L. 216-1 ou, à défaut, au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le consommateur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps..."
Conformément à l'article L.216-3 du code de la consommation :"Lorsque le contrat est résolu dans les conditions prévues à l'article L. 216-2, le professionnel rembourse le consommateur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé."
8. Erreur de Livraison
Lors de la réception de la commande, le client est expressément responsable de vérifier immédiatement l’état et la conformité des produits livrés avec la commande et la facture. Il est impératif de s’assurer que les articles reçus correspondent à ceux mentionnés dans la confirmation de commande.
Le client doit procéder à cette vérification avant toute ouverture ou utilisation des produits. En cas de non-conformité, d’erreur de produit, ou de produits manquants, il est de la responsabilité du client de contacter notre service client par email ou par téléphone dans un délai de 48 heures calendaires à compter du jour de réception de la commande. Cette notification doit inclure une description détaillée du problème (erreur de produit, quantité, état des produits, etc.) ainsi que les informations nécessaires à la résolution de la situation – preuves, photo ou vidéos attestant de l'état du produit.
Tout produit retourné doit être dans son état initial : non utilisé, non ouvert, et dans son emballage d’origine, accompagné de tous les accessoires et documents fournis lors de l’expédition. En l'absence de ces conditions, aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté.
Si le client ouvre ou utilise un produit sans avoir vérifié sa conformité, celui-ci ne pourra être ni échangé ni retourné, sauf en cas de vice caché ou de défaut de conformité avéré conformément aux dispositions légales applicables.
Toute réclamation concernant une erreur de livraison ou une non-conformité des produits en termes de nature ou de qualité par rapport aux indications du bon de commande doit être adressée à la société PAMSI. Le client doit formuler sa réclamation uniquement e-mail à l'adresse suivante : client@apetstore.com. En cas de doute il peut nous appeler avant cela au 06 67 86 47 73. En cas d'erreur de livraison ou de demande d'échange, tout produit devant faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement doit être renvoyé à l'adresse complète de la société PAMSI, dans son intégralité et dans son emballage d'origine, en parfait état.
Voici l'adresse de retour :
PAMSI – A PET STORE
36 rue de la Pierre
44350 Guérande